Centre documentaire

Règlement 2024-11-05 sur la Régie interne des séances du conseil

Règlement no 2022-12-06 - Relatif à l'adhésion de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain à l'entente relative à la Cour municipale commune de la Municipalité régionale de comté de Mékinac

Règlement no 2022-12-05 - Portant sur le retrait du territoire de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain de la compétence de la Cour municipale commune de la ville de Trois-Rivières

Règlement no 2022-12-04 - Concernant les licences de chiens, la capture et la disposition des chiens et chats errants

Règlement no 2017-01-02 - Modifiant le règlement 03-02-2004 concernant le tarif des licences de chiens, la capture et la disposition des chiens et chats errants

Limitation de la consommation d'eau potable (dur- 06 octobre 2025

Règlement no 2021-08-07 - Sur l'utilisation de l'eau potable

Règlement no 2021-05-05 - Décrétant une dépense de 188 705 $ et un emprunt de 188 705 $ pour effectuer les travaux de réhabilitation par insertion d’un ponceau sur le rang Saint-Charles

Règlement no 2021-04-03 - Décrétant une dépense de 585 140 $ et un emprunt de 585 140 $ pour effectuer les travaux de prolongement des réseaux d’eau potable et d’égout ainsi que des travaux de voirie dans le cadre du développement domiciliaire du Domaine des 4 vents

Règlement no 2018-01-02 - Décrétant un emprunt de 67 000,00 $ pour pourvoir aux frais de refinancement du ou des règlements d'emprunt numéros 09-08-2011 et 04-04-2012

Règlement no 01-03-2015 - Modifiant le règlement 02-02-2013 sur les nuisances

Règlement no 06-10-2013 - Modifiant le règlement 06-04-2011 relatif au stationnement

Règlement numéro 2026-01-01 fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l’année 2026

Règlement no 2025-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2025

Règlement no 2024-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2024

Règlement no 2022-12-07 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2023

Règlement no 2022-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de perception pour l'année 2022

Règlement no 2021-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de perception pour l'année 2021

Règlement no 2020-04-04 - Modifiant le règlement 2020-01-01 fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de perception pour l'année 2020

Règlement no 2020-01-01 - Concernant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2020

Règlement no 2019-01-02 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2019

Règlement no 2018-02-03 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2018

Règlement no 2017-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2017

Règlement no 2016-01-01 - Fixant le taux de taxes, les tarifs et les conditions de leur perception pour l'année 2016

Règlement 2026-04-03 sur la modification au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement no 2025-12-04- Modifiant le règlement 2019- 07-04 concernant le remboursement des dépenses des élus et des employés municipaux

Règlement 2025-06-03 - Relatif au traitement des élus municipaux

Règlement no 2022-04-03 - Concernant le code d'éthique et de la déontologie des Employés municipaux

Règlement no 2022-02-02 - Concernant le code d'éthique et de la déontologie des Élus municipaux

Règlement no 2019-07-04 - Concernant le remboursement des dépenses des élus et des employés municipaux

Règlement no 2019-01-01 - Concernant le traitement des élus municipaux

Règlement no 2018-09-07 - Sur le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement no 2018-04-04 - Sur le traitement des élus municipaux

Règlement no 2018-01-01 - Concernant le code d'éthique des élus municipaux

Règlement no 2016-09-05 - Modifiant le règlement 08-11-2012 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement no 2016-09-04 - Modifiant le règlement 01-02-2014 concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement no 03-08-2014 - Sur le remboursement des dépenses des élus et employés

Règlement établissant les nomes relatives à l'occupation et à l'entretien des bâtiments

Règlement 2025-05-02 - Relatif au service de bibliothèque municipale

Règlement no 2023-10-02 - Modifiant le règlement no 2016-05-03 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

Règlement no 2020-11-05 - Concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Règlement no 2020-02-02 - Concernant le droit de visite et d'inspection

Règlement no 2017-04-03 - Sur les branchements à l'égout

Règlement no 2016-05-03 - Modifiant le règlement 12-08-2009 concernant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1