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AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain : QUE le rapport financier et les rapports du vérificateur pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2023 seront déposés à la séance régulière du conseil municipal du mardi le 3 septembre 2024, […]
AVIS PUBLIC Est, par la présente, donnée par la soussignée, Madame Sandra Turcotte directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain : QUE lors de la séance régulière du 8 avril 2024, le conseil de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain a adopté le règlement numéro 2024-01-04 modifiant le règlement de zonage numéro 04-04-2009. QUE toute […]
Avis Public Est, par la présente, donnée par la soussignée, Madame Sandra Turcotte directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Saint-Prosper-de Champlain : QUE lors de la séance régulière du 15 janvier 2024, le Conseil de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain a adopté le règlement numéro 2024-01-03 modifiant le règlement numéro 10-04-2009 sur les permis […]
Avis Public Assemblée publique de consultation Aux personnes intéressées par le projet de Règlement numéro 2024-01-04 modifiant le Règlement de zonage no 04-04-2009 (concernant les normes requises pour l’érection d’une cabane à sucre et l’autorisation, en zone à dominante agricole, agroforestière ou forestière, d’utiliser un conteneur à des fins d’entreposage) Lors d’une séance tenue le […]
Avis public Est, par la présente, donnée par la soussignée, Madame Sandra Turcotte directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Saint-Prosper-de Champlain : QUE lors de la séance régulière du 15 janvier 2024, le Conseil de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain a adopté le règlement numéro 2024-01-02 modifiant le règlement numéro 09-04-2009 sur les dérogations […]
Avis public Assemblée publique de consultation Aux personnes intéressées par le projet de Règlement numéro 2024-01-02 modifiant le Règlement no 09-04-2009 sur les dérogations mineures (modification des frais exigibles pour le traitement d’une demande de dérogation mineure) Lors d’une séance tenue le 4 décembre 2023, le conseil municipal a adopté le projet de Règlement numéro […]
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