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Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n’a aucune valeur officielle. Aucune garantie n’est offerte quant à l’exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le directeur général/greffier-trésorier.
Comme un plan d’urbanisme reflète d’abord une vision du développement ainsi que les objectifs d’aménagement d’une municipalité, il ne pourrait devenir opérationnel sans être complété par un cadre réglementaire. Le plan d’urbanisme servira donc de document de base à l’élaboration des règlements d’urbanisme suivants :
Premier projet de Règlement no 2024-01-03 - Modifiant le Règlement no 04-04-2009 - Zonage
Ajouté le
03/01/2024
Règlement no 04-04-2009 - Zonage
Ajouté le
04/04/2009
Règlement no 2018-06-06 - Modifiant le règlement de zonage 04-04-2009
Ajouté le
06/06/2018
Règlement no 2021-09-08 - Modifiant le règlement de zonage no 2009-04-04
Ajouté le
08/09/2021
Second projet de Règlement no 2024-01-04 - Modifiant le Règlement no 04-04-2009 - Zonage
Ajouté le
04/01/2024
375, rue Saint-Joseph
Saint-Prosper-de-Champlain, Québec
G0X 3A0
Lundi : 9 h à 12 h et 13 h à 16 h
Mardi : 9 h à 12 h et 13 h à 16 h
Mercredi : 9 h à 12 h et 13 h à 16 h
Jeudi : 9 h à 12 h et 13 h à 16 h
Vendredi : Fermé
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