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Hiver 2020
printemps

Règlements d'urbanisme

Mise en garde

Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le directeur général/secrétaire-trésorier.

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Comme un plan d’urbanisme reflète d’abord une vision du développement ainsi que les objectifs d’aménagement d’une municipalité, il ne pourrait devenir opérationnel sans être complété par un cadre réglementaire.  Le plan d’urbanisme servira donc de document de base à l’élaboration des règlements d’urbanisme suivants :


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Bureau municipal
375, rue Saint-Joseph
Saint-Prosper-de-Champlain, Québec
G0X 3A0
Tél.: 819 840-0461
Téléc.: 418 328-4267
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